Visite au Musée National des Douanes de Bordeaux

Visite au Musée National des Douanes de Bordeaux

Visite au Musée National des Douanes de Bordeaux

Une fois n’est pas coutume, la 34e promotion du M2 Droit de la Vigne et du Vin s’est rendue au musée. Mais pas n’importe lequel: le Musée National des Douanes, situé place de la Bourse à Bordeaux. Retour sur cette visite particulièrement enrichissante !

Un peu d’histoire

Le bâtiment qui abrite aujourd’hui le musée est en lui même source de nombreux renseignements sur ce que fut l’ancêtre de la douane. L’Hôtel des Fermes du Roi a été construit entre 1735 et 1738 pour accueillir la Ferme Générale. Cette compagnie, de statut privé, collectait les taxes et impôts indirects sur les marchandises pour le compte du roi, moyennant le versement d’une somme annuelle forfaitaire. La taxe la plus emblématique prélevée par les fermiers généraux reste sans aucun doute la gabelle, impôt sur le sel qui a donné lieu à de nombreux trafics organisés par les contrebandiers. Aujourd’hui, le bâtiment est toujours occupé des services douaniers, avec la Direction Interrégionale des Douanes de Bordeaux.

La Ferme Générale, remplacée sous la Révolution française par une Régie nationale des douanes, voit son organisation se moderniser progressivement. Sous le Consulat, en 1801, elle prend un statut militaire et ses agents sont dotés d’un uniforme vert. Celui-ci sera plus tard remplacé par la couleur bleu céleste. La bande rouge garance qui orne le pantalon des douaniers trouve sa source dans un acte de bravoure du 2e régiment des douanes impériales en 1813, qui lui a valu l’honneur de porter les couleurs de la Légion d’honneur.

 

 

La Douane aujourd’hui

La Direction Général des Douanes et des Droits Indirects (DGDDI) est aujourd’hui rattachée au Ministère de l’Economie et des Finances et a perdu son statut militaire. Elle comporte près de 17 000 agents, répartis en deux branches:

  • Surveillance (avec des agents en uniforme et armés)
  • Opérations commerciales et administration générale

Ses missions principales sont la perception des taxes et des droits indirects sur les marchandises, la protection et la sécurité, et enfin le soutien et le conseil aux entreprises pour soutenir leur compétitivité économique.

La DGDDI est dotée de pouvoirs importants à travers le Code des douanes: elle dispose de prérogatives judiciaires, a la possibilité de fouiller des véhicules et des personnes, ou encore dispose d’un système propre de garde à vue, appelé la retenue douanière.

 

 

Douanes et viticulture

Le lien entre les douanes et la viticulture n’est pas toujours fait par le grand public. Pourtant, il se trouve que l’ensemble des acteurs de la filière vitivinicole sont amenés à traiter de réglementation douanière et à travailler avec la DGDDI. Les douanes sont en effet présentes dans tout le processus d’élaboration du vin, depuis la plantation des vignes jusqu’à la commercialisation du vin. Les douaniers sont par ailleurs amenés à effectuer des contrôles fréquents, en plus de leur rôle de soutien à la filière. Nul doute que nos étudiants se souviendront de cette visite lorsqu’ils rencontreront des problématiques douanières dans le cadre de leurs futures fonctions !

Aurore Denis

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