Publications

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LISTE DES PUBLICATIONS

Auteurs
Titre des travaux
AUBIN Gérard – Viticulture et politique en Entre-Deux-Mers à la fin du XIXe siècle :
la ferme école de Machorre et l’affaire des riparias, Actes du 3e colloque L’Entre-Deux-Mers à la recherche de son identité », Monségur-Saint-Ferme, 1991, Périgueux 1992, p.149-158.
– Bordeaux vignoble millénaire, en collaboration avec S. Lavaud et
Ph. Roudié, L’Horizon Chimérique, Toulouse, 1996, 215 p.
– La crise de la tonnellerie garonnaise et les incidents de Saint-Macaire (1906-1908), Actes du 6e colloque « L’entre-Deux-Mers et son identité », Saint-Macaire, septembre 1997, Langon, 1998, p.217-231
– Touche pas à mon cru ! Le retrait lignager de la terre de Lafite en Médoc la fin de l’Ancien Régime, Actes du colloque « le vin à travers les âges : produit de qualité, agent économique », colloque organisé par le CERHIR, Bordeaux, 2000, Ed. Féret, Bordeaux 2001, p. 45-60
– Le prix-fait et les usages locaux du département de la Gironde : contribution à l’histoire d’un contrat de travail en viticulture, Actes du Colloque « Les territoires de la vigne et du vin » organisé par le CERVIN, Bordeaux, 2002, Ed.Féret, 2003, p 119-132
« Une assemblée départementale en lutte contre le pouvoir central:le Conseil général de la Gironde et la délimitation de l’appellation Bordeaux au début du XXème siècle », dans « Les pouvoirs publics, la vigne et le vin », Bordeaux, ed. Féret, 2008, p.13-25.
« Appellations viticoles et toponymie communale en Gironde dans la première moitié du XXe siècle », communication pour le colloque « Vignes, vins et civilisations en Aquitaine et dans le monde », organisé par le CERVIN, Université Michel de Montaigne Bordeaux 3, Presses Universitaires de Bordeaux, à paraître.
« Roger Dion et Bordeaux. Relecture et regars croisés », en coll. avec J.-Cl. Hinnewinkel, S. Lavaud et Ph. Roudié, communication pour le « colloque Roger Dion. Cinquantenaire de l’Histoire de la vigne et du vin. Le bon vin entre terroir, savoir-faire et savoir-boire », organisé par la Societé de Géographie, à paraître.
« Coup d’oeil sur les modes d’exploitation en viticulture: l’exemple du Bordealis du Moyen Age à nos jours », communication pour le colloque « La robe et le vin », en coll. avec M. Gonzales, ed. Féret, à paraître.
Le Conseil général de la Gironde, la vigne et le vin (1840-1940), en coll. avec B. Gallinato-Contino.
AUBIN
GALLINATO
Gérard
Bernard
– En préparation : le Conseil Général de la Gironde et la question des vins (1840-1939)
BAHANS Jean-Marc – L’apport du droit du vin au droit de la vente : l’exemple de la vente à l’agréage, Revue de droit rural, 2005, n° 335, pp. 13-16
L’apport de la loi du 1er août 1905 au droit des appellations d’origine », in La loi du 1er août 1905: cent ans de protection du consommateur, Documentation française 2007.
– Le privilège du toponyme contre la notoriété d’une marque viticole antérieure, note sous CA Bordeaux, 21 nov. 2005, Revue Droit Rural, juin-juillet 2006, pp. 34-37
« L’évolution française du droit de la publicité du vin « , Revue Lamy droit des affaires, n°26, avril 2008.
« la réforme du droit des appellations d’origine », in Les pouvoirs publics, la vigne et le vin, ouvr. coll. sous la dir. du Cerdac et du Cahd, éditions Féret 2008, pp.49-84.
« Un nouvel épisode à rebondissement dans le feuilleton judiciaire du classement des crus des vins de Bordeaux », Blog Dalloz, 21 juillet 2008.
« La société coopérative européenne: nouvel outil coopératif pour une économie internationalisée », Revue de Droit rural, n°364, juin-juillet 2008, pp. 43-48 (avec Michel Menjucq).
« La nouvelle OCM vitivinicole: une réforme communautaire sous l’inspiration de l’OMC (commentaire des titres II, III et IV du règlement (CE) 479/2008 du 29 avril 2008) », Revue de Droit rural, n°366, oct. 2008, pp. 13-20 (avec Michel Menjucq).
BAHANS
MENJUCQ
Jean-Marc
Michel
– Droit du marché vitivinicole, Ed. Féret, Bordeaux, 2003, 415 p.
Ouvrage honoré en 2004 du prix du jury de l’Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV) catégorie Economie et Droit
– La reconnaissance d’un usage commercial comme règle de droit, note sous Cass. Com., 13 mai 2003, Revue Dalloz 2004, pp. 414-415
– Marques vinicoles : des mentions géographiques plus libres, note sous Cass. Com., 17 déc. 2003, Revue Dalloz 2004, pp. 2139-2139
– L’agréage dans la vente du vin sur échantillon, note sous CA Bordeaux, 27 avr. 2004, Revue Dalloz 2005, p. 154
BAHANS
MENJUCQ
LUBY
Jean-Marc
Michel
M.
– Publicitié des vins : les voies d’une libéralisation nécessaire, Revue Dalloz 2004, pp. 1290-1293
BARBEROT Maud – Le Conseil Général de la Gironde et la viticulture de 1930 à 1939, mémoire DEA Histoire du droit, 2003 (dir. G. Aubin)
DELBREL Sophie « Le Lot-et-Garonne face à la délimitation de l’appellation Bordeaux: entre incompréhension et inquiétude (1909-1914) », in Les Pouvoirs publics, la vigne et le vin, ouvr. coll. sous la dir. du Cerdac et du Cahd, éditions Féret 2008, pp.31-48.
« Un archiviste au secours des vins du Lot-et Garonne: René Bonnat (1878-1945) », article en cours de publication, dans les actes du colloque Les hommes de la vigne et du vin, 134ème congrès du CTHS portant sur le thème Célèbres ou obscurs – Hommes et femmes dans leurs territoires et leur histoire.
« Conseiller, légiférer, gouverner en matière vitivinicole à la veille de la première guerre mondiale: approche critique de la délimitation du Bordeaux », article paru en décembre 2009 dans les actes du colloque Conseiller, légiférer, gouverner qui s’est tenu à Orléans le 12 juin 2009.
Le législateur, l’Aquitaine et la délimitation de l’appellation « Bordeaux », à paraître dans les Mélanges offerts à Michel Vidal.
GALLINATO Bernard – Un débat sur le commerce du vin à la fin du XXIe siècle : le Conseil Général de la Gironde et les entrepôts spéciaux, Actes du Colloque « le vin à travers les âges : produit de qualité, agent économique », colloque organisé par le CERHIR, Bordeaux 2000, Ed. Féret, Bordeaux 2001, p. 171-172
– Le Conseil Général de la Gironde et la crise viticole, 1918-190, Actes du colloque « les territoires de la vigne et du vin » organisé par le CERVIN, Bordeaux 2002, Ed. Féret, Bordeaux, 2003, p. 85-99
« La propagande autour des vins de Bordeaux sous la IIIème République », conférence prononcée devant l’Académie Montesquieu, Bordeaux, 9 mars 2009.
La réforme sociale et les syndicats agricoles (1881-1914) dans « Histoire, justice et travail », Centre d’Histoire judiciaire, Lille, 2005, p.155-170.
Le Conseil général de la Gironde et les incidences des politiques commerciales de l’Etat sur les vins de Bordeaux sous la troisième République dans « les pouvoirs publics, la vigne et le vin », Bordeaux, Féret, 2008, p.161-179.
Les conseillers généraux girondins du vin au temps des crises (1875-1900), actes du 134ème congrès historique et scientifique, Bordeaux, 2009 (à paraître).
L’arrachage, de Domitien au droit contemporain, actes du colloque « La robe et le vin », Bordeaux, 2009, en collaboration avec Olivier Serra (à paraître).
Le Comité Départemental des Vins de Bordeaux (CDVB), une institution des années 30, à paraître dans Les mélanges offerts à Michel Vidal.
Le Conseil général de la Gironde et les questions vitivinicoles sous la troisième République (en collaboration avec Gérard Aubin).
GARGOT-POUDOU Sophie – Entre liberté du commerce et réglementation : genèse et application de la loi du 1er août 1905, mémoire DEA Histoire du droit, 1993 (dir. G. Aubin)
GONZALES Maya « Coup d’oeil sur les modes d’exploitation en viticulture: l’exemple du Bordealais du Moyen Age à nos jours », communication pour le colloque « La robe et le vin », en coll. avec Gérard Aubin, ed. Féret, à paraître.
GRELLOIS Christian « Politique d’urbanisme et protection des terroirs viticoles », in Les Pouvoirs publics, la vigne et le vin, ouvr. coll. sous la dir. du Cerdac et du Cahd, éditions Féret 2008, pp.117-144.
LABORIE Stéphane « Les institutions internationales et la protection des indications géographiques », in Les Pouvoirs publics, la vigne et le vin, ouvr. coll. sous la dir. du Cerdac et du Cahd, éditions Féret 2008, pp.85-116.
LAPASSOUSE MADRID
KREMER
Catherine
Florence
– La dynamique d’évolution des circuits de distribution du vin de Bordeaux : perspectives, 2004.
MASGONTY Franck « OMC et environnement: les activités vitivinicoles françaises au défi de l’avènement d’un droit rural mondial », in Les Pouvoirs publivs, la vigne et le vin, ouvr. coll. sous la dir. du Cerdac et du Cahd, éditions Féret 2008, pp.199-240.
SERRA Olivier
« Dupont de Nemours, la Constituante et le vin », in Les Pouvoirs publics, la vigne et le vin, ouvr. coll. sous la dir. du Cerdac et du Cahd, éditions Féret 2008, pp.145-160.
TEXIER Mélanie – Le Conseil Général de la Gironde et la viticulture (1871-1914), mémoire DEA Histoire du droit, 2002 (dir. B. Gallinato)
VIALARD
DENIS
Antoine
Dominique
– Quelques problèmes juridiques relatifs au terroir viticole, Revue de droit rural 1997, p. 275
VIALARD Antoine – Le système des vins de qualité en droit européen et en droit français, Northern Illinois University Law Review, volume 19, Hiver 1999, p. 235
– L’ Europe des vins prend de la bouteille (à propos de CJCE 16 mai 2000), Eurovin/Wine Infos n° 1, octobre 2000, p. 20
– L’ OCM 2000 : un nouveau tonneau des Danaïdes communautaire, Journal de l’ OECV, Eurovin News, n°2, Janvier-Février 2001, p. 27
– Vendanges législatives : la récolte sera relativement maigre pour l’année écoulée, Les cahiers de l’ OCVE, Eurovin Etudes, n° 1, p. 51
– L’idée de qualité dans le droit vitivinicole du XXe siècle, in Travaux du colloque CEHRIR « le vin à travers les âges : produit de qualité, agen économique », éditions Féret, 2001, p. 119 et suiv.
– Aspects de la nouvelle OCM vitivinicole : les plantations entre libéralisme et malthusianisme, Eurovin news, n° 3, avril-mai 2001, p. 37
– Les VQPRD entre Capitole et Roche Tarpéienne : agrément, suivi aval de la qualité et déclassement, EUROVIN 2001, n° 4, p. 47
– Le ragréage de l’agrément, Eurovin News, n° 6, février-mars 2002, p. 50 et suiv.
– La délimitation des aires d’appellation d’origine, in Travaux du colloque : Les territoires de la vigne et du vin, CERVIN, Ed. Féret 2001, p.161
– En mai, étiquette comme il te plaît ? (à propos du règlement à venir sur la présentation des vins), Eurovins News n° 7, mai-juin 2002, p. 41
– Indications d’origine et marques commerciales (A la manière de Rostand : Ce sont les Cadets d’Aquitaine de la Maison Borie Manous), Eurovins News, n° 9, novembre-décembre 2002, p. 39
– La responsabilité civile du producteur, Union girondine, n° 985, janvier 2003, p. 24
– En quête d’étiquette, encore et toujours, Eurovins News n° 10, Janvier-février 2003, p. 37
– Boisson alcoolisée et sécurité du consommateur : l’exemple du vin. Conférence prononcée à l’Université de Tlemcen le 17 mai 2003, Séminaire sur la sécurité des produits, travaux à paraître.
– Arrêt sur deux images judiciaires bordelaises (à propos des arrêts de la Cour de Cassation des 11 mars et 13 mai 2003), Eurovins News, 2003, n° 10
– En août, n’étiquette plus comme il te plaît, Eurowine, 2003, n° 14, p. 49
– A propos de bouchons, à propos de bouteilles, Union Girondine 2004
– La vente de vins en primeur, Eurowines 2004, n° 17, avril-mai 2004, p. 70
– Le tartre dans la bouteille (à propos d’un arrêt de la Cour d’appel de Bordeaux du 27 avril 2004, Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2004-2, p. 339
– Du goût et de la couleur : de quelques particularités des vins commercialisés, Eurowine 2004; n° 19, p. 68 et suiv.
– Les classements des vins de bordeaux, Eurowine février 2005, p. 42 et suiv.
– « 85% », Eurowines, n° 28, février-mars 2006, p. 62
« De l’OCM vitivinicole à l’ONM vitivinicole: vers l’organisation nationale du marché vitivinicole », in Les Pouvoirs publics, la vigne et le vin, ouvr. coll. sous la dir. du Cerdac et du Cahd, éditions Féret 2008, pp.181-198.
VIOT
PASSEBOIS-DUCROS
Catherine
Juliette
– La marque de vin : définition et impact sur le consommateur, 2006.